Modèle de plan d'assurance environnemental
Le Plan d'Assurance Environnement (PAE) est élaboré par l'entreprise pendant la préparation du chantier. Spécifique au chantier, il répond à une obligation contractuelle. Son contenu dépend de l'importance du chantier et des risques de nuisances induites. Il peut se résumer à quelques actions décrites dans les documents issus de la préparation de chantier pour les affaires simples et à l'inverse consister en une démarche spécifique animée par un responsable environnement pour des chantiers d'une durée importante et à fort risque.
Son contenu reprend la logique de la norme ISO 14001 ou du système de management environnemental mis en œuvre par l'entreprise. Il peut s'appuyer sur l'étude d'impact du projet.
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